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Oct 09 2011

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Le temps de travail à l’hôpital de montauban

 

L’organisation du temps de travail
au Centre Hospitalier de Montauban


La CGT a joué un rôle déterminant dans les négociations sur le temps de travail, en 2002 lors de l’accord RTT puis en comité de suivi pour élaborer les plannings. Pour cette dernière étape, la méthode que nous avions proposée a été adoptée : les services ont proposé eux-mêmes les plannings, ceux-ci ont été examinés par les organisations syndicales et après une période d’essai ils ont pu être adoptés. Partout où cela était possible des roulements avec un week-end sur deux de repos ont été mis en place. Compte tenu du manque de moyens, certains services sont restés à un week-end sur 3 de repos, c’est notamment le cas pour la psychiatrie. Cela demeure un droit à conquérir, la bataille budgétaire demandera une plus forte mobilisation encore.

Temps de travail, droits aux congés et repos
Sont concernés les agents titulaires, stagiaires et contractuels

Agents en repos fixe (travaillant moins de 10 dimanches ou jours fériés par an)
Temps de travail annuel : 1575 heures
Temps de travail quotidien : 7 heures 45 mn
Droits à repos et congés :
104 repos hebdomadaires ;
25 congés annuels ; 1 fractionnement ; 2 hors période ; 2 aménagement du temps de travail ;
19 RTT ; 9 fériés.
Si moins de 9 fériés coïncident avec des jours ouvrables, il est accordé des jours de récupération en conséquence.
Tous droits confondus,
un agent à 100 % doit effectuer 203 jours de travail dans l’année.

Agents en repos variable (travaillant de 10 à 19 dimanches ou fériés par an)
Temps de travail annuel : 1561 heures
Temps de travail quotidien :7 heures 51 mn
Droits à repos et congés :
104 repos hebdomadaires ;25 congés annuels ; 1 fractionnement ; 2 hors période ;
2 aménagement du temps de travail ;
19 RTT ; 11 fériés ; 2 sujétions.
Tous droits confondus,
un agent à 100 % doit effectuer 199 jours de travail de 7 h 51 mn dans l’année.

Agents en repos variable (travaillant plus de 19 dimanches ou f ériés par an)
Temps de travail annuel : 1547 heures
Temps de travail quotidien : 7 heures 51 mn
Droits à repos et congés :
104 repos hebdomadaires
25 congés annuels ; 1 fractionnement ; 2 hors période ;
2 aménagement du temps de travail ;
19 RTT ; 11 fériés ; 4 sujétions.
Tous droits confondus,
un agent à 100 % doit effectuer 197 jours de travail de 7 h 51 mn dans l’année.

Agents travaillant de nuit
Temps de travail annuel : 1457 heures
Temps de travail quotidien : 9 heures 40 mn
Droits à repos et congés :
104 repos hebdomadaires ;25 congés annuels ; 1 fractionnement ; 2 hors période ; 2 aménagement du temps de travail ;5 RTT ; 11 fériés ; 64 Repos nuit
Tous droits confondus,
un agent à 100 % doit effectuer 151 nuits de travail de 9 h 40 mn dans l’année.

Autre durée de travail quotidienne
Certains services ont choisi une durée de travail quotidienne différente. Le temps de travail annuel, reste le même, les droits à congés ou repos sont les mêmes. Des repos compensateurs sont accordés et intégrés dans les plannings pour atteindre le temps de travail légal.

Temps partiels
Le décompte annuel du temps de travail se fait au prorata du temps travaillé : exemple : une agent en repos fixe à mi-temps devra effectuer 1575 heures /2 soit 787,5 heures.

Alternance jour-nuit
Certains agents peuvent être amenés pour des raisons de service ou changement de poste à effectuer dans l’année une partie du travail en jour et l’autre en nuit il convient alors de faire un calcul en fonction du temps travaillé en jour et en nuit. Exemple : un agent travaille 6 mois de jour et 6 mois de nuit II devra effectuer 50% de 1547 +50% de 1457 heures soit : 773,5+728,5=1502 heures/an

Lien Permanent pour cet article : http://www.cgtchmontauban.info/le-temps-de-travail-a-lhopital-de-montauban/

(1 commentaire)

  1. hopital

    Quel outil bien pratique que vous nous fournissez là! Hélas, les conditions ayant changé il y a peu, serait-il possible de le remettre à jour afin que nous y voyions plus clair svp? Merci d’avance, et merci pour ce que vous faites pour notre hôpital!

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